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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E
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FRUIT-MONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIT-MONT
P.F.C.E SAS

Numéro de dépôt :
1548591
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
01/06/2018
FRUIT-MONT de P.F.C.E

Présentation de la marque FRUIT-MONT

Déposée le 1 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « FRUIT-MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E domicilié(e) LAVERNEY (dossier no 2372609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2372609) - 88140 - France.

La marque FRUIT-MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUIT-MONT est expirée depuis le 1 juin 2018.

P.F.C.E a également déposé les autres marques suivantes : JURASTRAL , LA CORBEILLE AUX SAVEURS , CLOCHETTES D'OR , ALTITUDE , PREMONT , LE MAJORDOME , MONSIEUR GRUYERE , COMTE GRILLOT POLIGNY


P.F.C.E SAS - LAVERNEY (dossier no 2372609) - France - SIREN 712820976


Fromagerie de l'Ermitage - BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2372609) - 88140 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372609 - Publication au BOPI 2008-05-14

Renouvellement sans limitation n°2115790 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26

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